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Marques déposées par la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588
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PASTELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELIA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt :
3259087
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
PASTELIA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Présentation de la marque PASTELIA

Déposée le 20 novembre 2003 par la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 domicilié(e) 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 547 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ARC EN CIEL domicilié(e) 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France.

La marque PASTELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELIA est expirée depuis le 20 novembre 2013.

Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 a également déposé les autres marques suivantes : PRIMARELLA , AZURELLA , AQUARELLA


Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 - 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France - SIREN 775547128


MUTUELLE ARC EN CIEL - 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

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